L’analyse du risque est le point de départ de la prévention. Il s’agit d’acquérir une bonne connaissance des phénomènes et de les cartographier. Face à ces données, les services compétents édictent les mesures à mettre en œuvre pour réduire le risque.

Si en matière de mouvement de terrain, le meilleur moyen de prévention est de réduire la vulnérabilité des enjeux, il est également possible dans certains cas d’agir sur l’aléa avec des dispositifs techniques.

Le repérage des zones vulnérables à travers les PPRN et la transcription des mesures d’urbanisme dans les PLU visent la maîtrise de l’aménagement du territoire et la définition de règles de construction.

Pour les mouvements à forts enjeux, la prévision de leur occurrence et la mise en place d’instruments de surveillance permettent de suivre l’évolution des phénomènes et de donner l’alerte si nécessaire.

I – L’analyse du risque

Les cartographies d’aléas réalisées dans le cadre des PPRN ou pour des études scientifiques sur une ou plusieurs communes sont les principaux éléments de la connaissance du risque mouvement de terrain.

Des cartes informatives peuvent être également réalisées à partir de constructions visuelles, de témoignages, visites de terrains ou de photographies aériennes.

« Toute personne qui a connaissance de l’existence d’une cavité souterraine ou d’une marnière dont l’effondrement est susceptible de porter atteinte aux personnes et aux biens, doit en informer le maire. Celui-ci communique au représentant de l’État les éléments dont il dispose à ce sujet. » (Article L563-6 du code de l’environnement).

Des études spécifiques à certains secteurs géographiques sensibles ont été également menées ces dernières années. Les falaises littorales ont par exemple fait l’objet de différentes études permettant de caractériser le risque.

II – La réduction des risques à la source

Plusieurs techniques permettent de réduire ou lever le risque en intervenant sur l’origine du phénomène lui-même :

• Consolidation : comblement, injection, bétonnage, soutènement, amarrage, câblage, cloutage…
• Parade : filets, écrans, merlon, digue, épis, enrochement, brise lame…
• Drainage et végétalisation.

La réduction du risque d’éboulement de falaise comporte essentiellement 5 techniques :

• Soutènements
• Ancrages
• Grillages ou filets pendus
• Ecrans
• Merlons

En dehors de la consultation des archives et des enquêtes orales, la détection des marnières peut être faite par :

• Décapage du sol
• Sondage à pelle mécanique sur 5 ou 6 mètres
• Forage jusqu’à 30 mètres

Des techniques de micro-gravimétrie peuvent être utilisées pour détecter des marnières situées à moins de 10 ou 15 m.

Si la marnière présente des faiblesses, il est éventuellement possible de consolider les points faibles. Si l’enjeu ou l’état de la cavité le nécessite, on peut la combler avec un mélange de sable, ciment et eau.

III – La maîtrise de l’urbanisation

La maîtrise de l’urbanisation est l’un des aspects importants de la mitigation. C’est la mise en œuvre de mesures destinées à réduire les dommages associés à des risques naturels ou générés par les activités humaines.

En matière de prévention des risques naturels, et à la différence des risques technologiques, il est difficile d’empêcher les événements de se produire.

• Les mesures d’urbanisme

Autorisation d’occuper le sol : le permis de construire peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, sont situées dans une zone soumise à un risque de mouvement de terrain. Les zones urbanisées, à urbaniser, agricoles ou naturelles des PLU font entre autres apparaître les secteurs où l’existence de risques naturels tels qu’érosion, affaissement, éboulement…justifie que soient interdites ou soumises à conditions spéciales les constructions et installations de toute nature.

Procédure d’expropriation : lorsqu’un risque prévisible d’éboulement de falaises ou d’effondrement de cavités menace gravement des vies humaines, l’Etat peut déclarer d’utilité publique l’expropriation par lui-même, les communes ou leurs groupements, des biens exposés à ce risque. Ce risque doit représenter un risque grave pour les personnes. L’expropriation doit enfin être moins coûteuse que les autres moyens de sauvegarde et de protection, tels que des travaux ou des mesures de surveillance et d’alerte.

• Les règles de construction

Dans certains cas, la construction d’un bâtiment peut être autorisée en zone exposée au risque mouvement de terrain sous réserve de respecter des règles particulières :

• Au niveau des fondations de l’édifice (profondeur, résistance des matériaux aux déformations éventuelles, étanchéification des pourtours…)
• Au niveau de la structure du bâtiment (renforcement de la façade et du toit)
• Au niveau de l’environnement immédiat (système de drainage, végétalisation des sols)

L’application de ces règles est garantie par un contrôle des ouvrages qui sera d’autant plus efficace que les acteurs concernés, y compris les assureurs et les maîtres d’œuvre, y auront été sensibilisés.

IV – Les services compétents

Les 2 principaux acteurs de la prévention du risque mouvement de terrain sont les communes et l’État.

Les communes sont compétentes pour la maîtrise de l’urbanisation dans le cadre de l’élaboration des documents d’urbanisme et les autorisations d’occuper le sol. Les communes peuvent également intervenir dans la réalisation d’ouvrages de protection.

L’État est compétent pour élaborer des plans de prévention du risque et mettre en œuvre la procédure d’expropriation pour risque majeur menaçant gravement des vies humaines.

Dans les départements, le Centre d’Études Techniques de l’Équipement (CETE) et le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) sont les services techniques référents de l’État.